Déposée le 31 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITCUENOT R&D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BALLOT COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITCUENOT R&D domicilié(e) 5 Route de Rioz - 70190 - RUHANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 156 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 Rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque LE BALLOT COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALLOT COMTOIS est expirée depuis le 31 mai 2022.
PETITCUENOT R&D a également déposé les autres marques suivantes : OAKY LINE
PETITCUENOT R&D, Société à responsabilité limitée - 5 Route de Rioz - 70190 - RUHANS - France - SIREN 523156296
IN CONCRETO - 5 Rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Bois à brûler, bois d'allumage, buchettes de bois à brûler, buchettes de bois d'allumage, briquettes de bois, briquettes combustibles, bois de feu, ételle à brûler ; copeaux de bois à bruler, charbon (combustibles), charbonnettes, charbon de bois (combustibles), allume feu, combustibles, bougies et mèches pour l'éclairage, lignite ;
Machines à tailler, couper et débiter le bois et machines-outils, machines à travailler le bois ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; arracheuses [machines] ; coupeuses [machines] ; découpeuses ; fraiseuses ; presses [machines à usage industriel] ; scies à chaînes, scies [machines] ;
Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique. Services de vente au détail et par correspondance, ainsi que services de vente en ligne par le biais d'Internet, de bois à brûler, bois d'allumage, buchettes de bois à brûler, buchettes de bois d'allumage, briquettes de bois, briquettes combustibles, bois de feu, ételle à brûler, copeaux de bois à bruler, de charbon (combustibles), charbonnettes, charbon de bois (combustibles), d'allume feu, de combustibles, bougies et mèches pour l'éclairage, lignite, de machines et machines-outils, machines à travailler le bois, d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, d'arracheuses [machines], de coupeuses [machines], découpeuses, fraiseuses, presses [machines à usage industriel], scies à chaînes et de scies [machines] ;
Transport, emballage, conditionnement, entreposage et distribution (livraison) de marchandises et notamment de bois, buchettes, charbonnettes ;
Sciage, abattage, débitage du bois, traitement du bois, travaux sur bois ; meulage.
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